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VD20151116-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Bibliothèque Municipale   Le prix des incorruptibles   Adhésion de la Ville
CULTURE
VD20151116-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Programme de coopération décentralisée Dijon - Skopje - Demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
« Printemps de l'Europe à Dijon » - Demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Marché de gros - Halle de commercialisation - Mise à disposition de cases - Convention-type Création de tarif
COMMERCE
VD2010-05-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2010-05-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions
FINANCES
VD2010-05-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des enseignes inférieures ou égales à 12 m2
FINANCES
VD2010-05-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2010-05-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Modification du tableau des effectifs - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2010-05-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Modification du régime des astreintes
PERSONNEL
VD2010-05-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Régime indemnitaire des ingénieurs et heures supplémentaires des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Régional
PERSONNEL
VD2010-05-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Bibliothèque municipale - Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat - Convention
PERSONNEL
VD2010-05-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE