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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Réalisation et vente de sacs et pochettes - Convention à passer entre la Ville et l'Association Socio-Culturelle et Sportive du centre social de la Fontaine d'Ouche (ASCS)
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Musée des Beaux-Arts - Dépôt de deux oeuvres - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Centre des Monuments Nationaux
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen "Erasmus" - Candidature de la Ville - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2010-2011
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
« Dijon vu par... » - Edition 2010 - Contrat à passer entre la Ville et l'association « Entre cour et jardins » pour la réalisation de l'exposition
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Ateliers d'artistes - Projet d'installation d'oeuvres d'art contemporain dans la ville « 21000 » - Contrats à passer entre la Ville, l'association Le Coin du Miroir -Le Consortium et les artistes
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville, Centre mmunal d'Action Communal d'Action Sociale, Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Lot N°1 : carburants - Accord-cadre- Autorisation de si gnature
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Salles Camille Claudel et des Valendons - Règlements intérieurs - Approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Personnel municipal - Régime des astreintes
PERSONNEL