VD20141215_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2015 - Subventions de la Ville
CULTURE
VD20141215_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Office de Tourisme - Demande de classement
CULTURE
VD20141215_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20141215_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
DELIB_VD2019_12_16_007_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_007A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_008_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_008A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_009_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_009A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_010_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_010A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_011_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_011A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_013_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_013A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
PATRIMOINE
VD2010-02-01_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation
URBANISME
VD2010-02-01_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2
URBANISME