VD2012-03-12_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler - sur - Saône, des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons et Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange - Organisation de séjours communs - Convention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Reconstruction et rénovation - Bail emphytéotique administratif - Convention de mise à disposition - Approbation
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de l'Emploi et de la Formation - Année 2012 - Attribution de subvention
SOLIDARITÉ
VD2012-03-12_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2012
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SAFAC - Renouvellement et extension de l'exploitation d'une carrière à Plombières- lès Dijon - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments municipaux - Création d'accès destinés aux personnes à mobilité réduite - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
FINANCES
VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20151214-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE