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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
TCSP - Marché de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
TCSP - Convention de cession partielle des droits d'utilisation, de reproduction et de modification du design du matériel roulant, et désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Grand Dijon pour la Commission d'Appel d'O
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
LGV RHIN-RHONE - Avis sur les études préliminaires de la Branche Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 21 logements (6 PLAI, 6 PLUS, 9 PLS), 35 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 36 logements (9 PLAi, 17 PLUS, 10 PLS), 14 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 27 logements (5 PLAi, 7 PLUS, 15 PLS), 4 rue Maurice Chaume à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPAC de Dijon - 22 logements PLUS Place Granville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 17 logements (6 PLAi, 7 PLUS, 4 PLS), 44 rue en Paillery à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
uB-Filiale - Centre de Ressources Technologiques "Sport, handicap et motricité" - Subvention de fonctionnement 2008 - 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
CHU Dijon - Plate-forme d'investigation technologique - Demande de financement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Pôle de Compétitivité VITAGORA - 5ème et 6ème appels à projets - Projets labellisés FUI - Soutien du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Centre Régional de Formation des Femmes - (CRFDF) -Demande de subvention pour le programme DIMOS (Dynamisation, Insertion, Motivation, Orientation, Sensibilisation vers l'Emploi) pour l'année 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Technopôle Agro Environnement - Demande de subvention à la Caisse des Dépôts
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Site INRA Bretenière - Occupation par l'INRA - Acte complémentaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Dijon - Secteur Sully - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Parc Mazen Sully - Cession du lot n° 2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 50 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 1 logement PLUS, 26 rue de la Colombière à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 21 logements (5 PLUS, 5 PLAi, 11 PLS), 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME