Objet : ANNEXES - Lettre 4 05 2023 dde prolongation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant REVA-vFB-vSS

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention d'objectifs et de moyens avec la Métropole

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Procès-verbal approuvé de la séance du 14 décembre 2023

Objet : Point d'information - Intervention préliminaire du déontologue

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - information Rapport deontologue

Thème : PREAMBULE

Objet : Point d'information - Gestion des déchets et valorisation énergétique

Thème : PREAMBULE

Objet : Procès-verbal du bureau métropolitain du 15 juin 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain 15 juin 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146580

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 40 logements situés 2 A/B rue de Pommard- 44 A /B Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146582

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet :  Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 64 logements situés 2-4-6-8 rue du Pré Bourgeot et 11-13-15-17-19 avenue du Château à Quetigny.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146172

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Acquisition en VEFA de la Résidence Jeunes Actifs (142 logements) située 38 Boulevard Voltaire à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 148540

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME