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VD2007-11-12_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°4
FINANCES
VD2007-11-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Orientations budgétaires 2008 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-11-12_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Divers tarifs - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon: droit de scolarité, année scolaire 2007-2008, actualisation de la grille de calcul - Fêtes de fin d'année: installation d'une patinoire extérieure place de la République, tarifs d'entrée, redevance d'occupation du domaine public - Patinoire provisoire du boulodrome « Gilbert Chaufour », rue Léon Mauris, création de tarifs
FINANCES
VD2007-11-12_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Maison de retraite « La Providence » - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un prêt de 4 800 000 - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD2007-11-12_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Marchés à bon de commande - Mise en appel d'offres
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat de mobilier de bureau - Mise en appel d'offres
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat et maintenance de photocopieurs - Accord - cadre
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Achat de fournitures scolaires et de bureau - Petites fournitures - Marché passé entre la Ville et la société La Papeterie Bourgogne Mobilier Bureautique - Prorogation - Avenant
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques, petit matériel de bureau) - Mise en appel d'offres - Signature du marché
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-11-12_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Personnel municipal - Règlement intérieur « alcool »
PERSONNEL
VD2007-11-12_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Personnel municipal - Association française des ingénieurs et responsables de Maintenance (AFIM) - Adhésion d'un agent - Prise en charge par la Ville
PERSONNEL
VD2007-11-12_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2012-11-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dijon - Adoption
URBANISME
VD2012-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
URBANISME
VD2014-05-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE