Rechercher
VD2012-03-12_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-03-12_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
VD2012-03-12_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
VD2012-03-12_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2012-03-12_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques
PERSONNEL
VD2014-05-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1693) Dijon Métropole (5886) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11259)

Année

Effacer () 2025 (2354) 2024 (3468) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1486) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1693) Conseil métropolitain (3333) Conseil municipal (7083)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1921) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2288) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2002) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1037) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (494) 8. CULTURE ET SPORTS (412) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (236) Assemblées (559) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (658) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (186) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (428) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (209) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (223) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (287) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (465) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (159) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (494) SPORTS (309) Tranquillité publique (225) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3599)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5139)