Objet : Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité "incendie"- Première tranche - Marché passé entre la Ville et la société Lorrilliard - Lot n° 3 : création d'un nouveau poste de contrôle de sécurité - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Elyo Suez (lot n° 1) et Martin (lot n° 3) - Avenants n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Association départementale d'éducation populaire « Culture et Bibliothèques pour Tous » (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville, 2-4 allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Muséum Jardin des Sciences - Conservation et mise en valeur des herbiers - Demande de subvention

Thème : CULTURE

Objet : Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat

Thème : SPORTS

Objet : Eclairage public - Marché de maintenance globale des ouvrages - Bilan 2003-2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles sur la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Bourgogne Franche-Comté

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession d'une parcelle de terrain à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Convention d'objectifs et de moyens - Année 2011

Thème : EDUCATION

Objet : Collège des Lentillères - Représentation de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Dénominations de voies - Eco-opération Montmuzard - Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Quartier des Grésilles - Quartiers de Pouilly

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Transports urbains - Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION