DELIB_VD2021_12_13_036_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Choix du mode de gestion PEX VD
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIB_VD2021_12_13_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu des élu-es MoDem, Centristes et Écologistes : L’efficacité de la couverture vaccinale comme élément majeur de lutte contre la Covid19
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2021_12_13_039_20211213
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu Groupe Ensemble pour Dijon: Moratoire sur la fermeture de l'école maternelle Marmuzots
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_006_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - DELIB_VD2020_09_14_025_20200914
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Principe du choix DSP SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Constitution d'une Société Publique Locale - Prise de participation de la collectivité
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_008_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - projet statut SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Approbation du contrat de délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon à conclure avec la Société Publique Locale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet contrat DSP SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Inventaire des biens de retour
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte_exploitation_previsionnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_D
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - RI
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Partenariat entre la Ville et l’UNICEF – Attribution du titre « Ville amie des enfants » - Signature d’une convention de partenariat pour la période 2020-2026
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_029_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - convention UNICEF Ville amie des enfants
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_029_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan actions UNICEF
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance – Concession de service public du multi-accueil Le Tempo - Décision de principe - Lancement de la procédure de concession de service public
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale - Convention avec le Département de la Côte d'Or
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_031_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - convention du conseil départemental
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE