VD20170925-012A
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ANNEXES - 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
PATRIMOINE
VD20170925-013
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Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-013A
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ANNEXES - Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-014
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-014A
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ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-015A
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ANNEXES - École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-016
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Association culturelle et technique Artdam Adhésion de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal
DELIB_VD2019_03_25_004_20190325.PDF
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Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_004A_20190325.pdf
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Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_005_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_005A_20190325.pdf
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Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_006_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_006A_20190325.pdf
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Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME