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CCAS2018-45B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS2018-46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole - Adhésion aux services communs proposés - Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Suppressions de postes - Approbation
PERSONNEL
CCAS2018-52A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole et de ses communes membres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Composition des services communs
PERSONNEL
CCAS2018-52D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
PERSONNEL
CCAS2018-52E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52F
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
PERSONNEL
CCAS2018-52G
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
PERSONNEL
CCAS2018-52H
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (90) Dijon Métropole (270) Ville de Dijon (272)

Année

Effacer () 2018 (632)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (90) Conseil métropolitain (270) Conseil municipal (272)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (59) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (58) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (54) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (6) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (7) AIDES - SECOURS - DIVERS (2) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (10) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (19) CONSEIL D’ADMINISTRATION (3) CONSEIL MUNICIPAL (7) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (30) EAU ET ASSAINISSEMENT (16) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (13) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (5) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (34) FINANCES (40) FINANCES - ADHÉSIONS (3) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (2) FINANCES - SUBVENTIONS (16) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (14) PATRIMOINE (6) PERSONNEL (32) PETITE ENFANCE (9) POLITIQUE DE LA VILLE (7) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (10) SPORTS (9) URBANISME (47)

Rubrique

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