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DELIB_DM2021_09_30_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Annexe 1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-11-30_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Rapport Développement Durable 2017
GD2017-11-30_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Rapport Développement Durable 2017
GD2017-11-30_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes
GD2017-11-30_002A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes
GD2017-11-30_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Débat d'orientations budgétaires pour 2018
GD2017-11-30_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2018
GD2017-11-30_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Projet métropolitain
GD2017-11-30_004A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Projet métropolitain
GD2017-11-30_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_019_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT