Objet : Impasse Docteur Charles Daremberg - Cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du typhon Haiyan survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines - Attribution de subvention

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2014

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat Dijon Habitat-Compte rendu financier de l'année 2012 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Centre commercial - Aménagement du quai des carrières blanches - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte »  - Avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : ANNEXES - 12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : ANNEXES - Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : ANNEXES - Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : ANNEXES - Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

Thème : URBANISME

Objet : Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE