Objet : Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention OCAD3E

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Nouveau règlement de collecte

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Charte environnement - Prévention - Latitude 21 : Subvention exceptionnelle pour la création d'une exposition sur la réduction des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Révision départementale du Plan de Gestion des Déchets du bâtiment et des travaux publics

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs CET pour 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs DASRI pour 2013

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Objet : Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2013

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Objet : Actualisation des tarifs de Redevance Spéciale Gros Producteurs pour 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs UIOM pour 2013

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