Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : L'Etablissement DIEZE est autorisé à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - annexes dieze 14102024

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) aérien - 5 Rue Maurice Deslandres (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : l'arrêté de nomination de nouveaux membres du comité de direction comité de Direction de ! 'EPIC « Dijon Bourgogne Tourisme et Congrès»

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée - 30bis Rue Des Petignys (Chenôve),Du 36 Au 34 Rue Olympe De Gouges (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous la chaussée - Du 1 Au 4 Rue Lebon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,45 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain à bâtir sur lequel se trouve une petite construction en ruine, situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon, cadastré CI n°37

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563970 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Du 45 Au 48 Rue Aristide Briand (Chenôve),Rue Nicolas Cugnot, De La Rue Antoine Becquerel Jusqu'Au 4 (Chenôve),Rue Antoine Becquerel, Du 24 Jusqu'À La Rue Nicolas Cugnot (Chenôve),Rue Aristide Briand, Du 48 Jus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Intervention sur le réseau existant d'électricité - 16 Avenue Albert 1er (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 2 Rue Paul Delouvrier (Dijon),À L'Intersection De Gymnase College Andre Malraux Et De L'Avenue General Touzet Du Vigier,À L'Intersection De L'Avenue General Touzet Du Vigier Et De La Rue Paul Delouvrier,

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Suppression de branchement au réseau de gaz sous la chaussée - 6bis Impasse Simon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement