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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Dijonnais arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_002_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole, Fontaine d'Ouche - Avenant n°2 à la convention régionale de cohésion urbaine et sociale - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_002A_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
ANNEXES - Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole, Fontaine d'Ouche - Avenant n°2 à la convention régionale de cohésion urbaine et sociale - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_003_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Accompagnement social renforcé – Convention bailleurs – Dijon métropole pour mise en place du dispositif ACOR Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_012A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_022_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME