Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF