Objet : Intermodalité - Convention relative à l'exploitation et à la gestion du Pôle d'Echanges Multimodal - Avenant n° 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Travaux voie bus - Création d'un groupement de commandes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.

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Objet : Versement transport - Modification du taux

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Objet : Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia

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Objet : Convention de délégation de service public - Avenant n° 15

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Objet : Transports scolaires - Convention avec le Conseil Général de Côte d'Or pour la gestion de cartes de transport scolaire - Renouvellement

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Objet : Semaine de mobilité 2008 - Tarification spécifique

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Objet : Acquisition complémentaire de matériels roulants de transports urbains - Mise en appel d'offres

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Objet : TCSP - Marché pour levés topographiques et travaux fonciers - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : TCSP - Missions de contrôle technique réglementaire (OCTA), d'évaluation du niveau de sécurité et de la conformité du projet (EOQA) - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : TCSP - Sondages géotechniques - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : Réalisation d'un schéma directeur de la mobilité urbaine, Réalisation des études de définition de la politique de stationnement dans l'agglomération dijonnaise, Réalisation des études liées à la mobilité et espaces publics du centre-ville de Dijon - Aut

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Objet : TCSP - saisine de la commission nationale du débat public

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Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de renouvellement du système billetique - Mise en appel d'offres

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Objet : Transports urbains - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L 1411-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales

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Objet : Bilan de la concertation préalable pour la réalisation de deux lignes de TCSP pour l'agglomération dijonnaise

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Objet : ZI Dijon - Chenôve - Acquisition du site de l'EMM

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Objet : Constitution du jury de concours d'architecte pour la réalisation de l'atelier-dépôt du réseau de transport en commun sur le site de l'EMM

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Objet : Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du TCSP avec la SEMTRAM de Brest

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