Objet : Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Cession de locaux à la SPLAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : POLE DE GERONTOLOGIE INTERREGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Adhésion et représentation du Grand Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - DIJON - ZAC PARC VALMY - Cession de terrain lot E3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention OCAD3E

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT