Objet : 13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession

Thème : URBANISME

Objet : Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1

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Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie - Consistance des missions - Avenant n°1

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Opération "Clos de la Providence", rue de Talant et boulevard de Chèvre-Morte - Acquisition de cinquante-six logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Néolia - Construction de douze logements 188 bis, avenue Jean Jaurès - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de six logements rue de Chateaubriand, de sept logements 66-70, rue du Faubourg Raines et de dix-sept logements rue Petitot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de sept logements 4, rue Blairet - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : Quartiers de Pouilly - Acquisition de voies et de bassins de rétention - Classement des voies dans le domaine public communal - Engagement des formalités administratives

Thème : URBANISME

Objet : Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Cession partielle du chemin rural n° 33 - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives

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Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2005

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Objet : Logement social - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Rue Berthelot - Désaffectation et cession d'une parcelle

Thème : URBANISME

Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification - Approbation

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Objet : Programme de déconstructions - Année 2006 - Mises en appel d'offres

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Objet : "Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : Opération de restructuration urbaine du secteur du Pont des Tanneries - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Sécurisation des chantiers - Groupement de commande - Convention passée entre la Ville, la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (S.E.M.A.A.D.), l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Dijon et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.) - Avenant n°1 et convention financière

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Objet : Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Désaffectation du domaine communal - Cession partielle du chemin rural n° 33 et d'un fossé à la commune de Qu etigny

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Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Protocole d'accord à passer entre la Ville et les sociétés Dijon FDO et Erdec

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