Objet : Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Charte « Villes actives » du Programme National Nutrition Santé - Adhésion de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Crèche Montchapet - Rénovation et extension - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et la société Socotec: mission de contrôle technique - Avenant n°1

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : SOLIDARITÉ