VD2009-02-02_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
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VD2009-12-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Action sociale en faveur des agents de la Ville - Définition et financement
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VD2009-02-02_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du « coeur de quartier » - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan de la concertation
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VD2009-02-02_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Programme de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du boulevard Bachelard - Bilan de la concertation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés
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VD2009-02-02_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition d'une cellule commerciale
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VD2009-05-11_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Soutien au pouvoir d'achat - Poursuite du gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services péri et extrascolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
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VD2009-05-11_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2009 - Avis du Conseil Municipal
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VD2009-11-09_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Périmètre de protection des monuments historiques - Modification
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010
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VD2009-11-09_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville
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VD2009-11-09_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
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VD2009-11-09_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
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VD2009-05-11_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions
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VD2009-03-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
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VD2009-03-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
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VD2009-03-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
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VD2009-03-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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VD2009-09-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Centre Municipal d'Initiation Sportive - Dénomination - Ecole Municipale des Sports Jean-Claude Mélinand
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VD2009-09-28_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions
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