VD20170925-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BIS
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BISA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
ANNEXES - Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
ANNEXES - Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Délégation de signature - Mise à jour.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection – Modification de composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Adhésion de la Ville à Atmosf'air et désignation d'un représentant
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Renouvellement des élus du COS du Crédit municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE