Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention à conclure entre la Ville et le collège Marcelle Pardé

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Objet : Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l' établissement

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Objet : Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

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Objet : Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Avenants

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Objet : Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention triennale - Avenant n°1

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Objet : Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1

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Objet : Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

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Objet : Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1

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Objet : Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles destinées aux patients du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon - Convention de partenariat

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Objet : Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une huile sur toile du musée des Ursulines de Mâcon - Convention

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Objet : Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions

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Objet : LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat

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Objet : Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention

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Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association

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Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club

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