VD2014-05-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
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VD2014-05-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
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VD2014-05-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition
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VD2014-05-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
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