VD2010-05-17_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2010 - Terme de la convention - Avenant n°17
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention
EDUCATION
VD2010-12-20_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Modification des statuts - Approbation - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD2010-12-20_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°2 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2010 à 2013 - Décision de principe
EDUCATION
VD2010-11-08_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
VD2010-11-08_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention
EDUCATION
VD2010-02-01_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Bourses municipales - Année universitaire 2009 - 2010 - Attribution
EDUCATION
VD2010-09-27_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2010
Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°1
EDUCATION
VD2010-09-27_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2010
Collège Henri Dunant - Représentation de la Ville
EDUCATION
VD2010-03-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Périmètres scolaires - Groupes scolaires Château de Pouilly et Coteaux du Suzon - Modifications
EDUCATION
VD2010-06-28_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Indemnisation des directeurs d'école - Evolution
EDUCATION
VD2010-06-28_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Groupe scolaire Montchapet - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
VD2010-06-28_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Modification du programme : installation de l'accueil péri-scolaire maternel et élémentaire dans un logement de fonction - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION