VD2009-12-14_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1
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VD2009-12-14_050bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville
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VD2009-03-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
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VD2009-09-28_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Inspection détaillée du pont de la Colombière - Convention à passer entre les Villes de Dijon et de Longvic
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VD2009-06-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2009
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention-cadre à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté e l'Agglomération Châlon-Val de Bourgogne et l'Université de Bourgogne
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VD2009-06-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2009
Label « Ville d'art et d'histoire » - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication)
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