Objet : 28 rue des Péjoces – Cession foncière au profit de Grand Dijon Habitat

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - PEJOCES_GDH_ Cad

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Objet : 28 rue des Péjoces - Cession foncière

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Objet : ANNEXES - PEJOCES_LAVAL_Cad

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Objet : 27-29-31 rue Marceau - Bail emphytéotique avec l'Association du Renouveau - Avenant n°2

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Objet : ANNEXES - Marceau_foyer du renouveau_cad

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Objet : ANNEXES - CM20230130 AVENANT 2 FOYER RENOUVEAU

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Objet : « Clos Chauveau » – Convention avec l’association Les PEP du Centre de la Bourgogne-Franche-Comté – Avenant n°3

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Objet : Vœu : Respect des principes de la République pour la construction d’un lieu de culte

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Objet : ANNEXES - Avenant 3 Clos Chauveau

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Objet : ANNEXES - Clos Chauveau cad

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Objet : Bataillon de la prévention sur les Quartiers de Reconquête Républicaine de la Métropole de Dijon (Le Mail à Chenôve, Les Grésilles à Dijon) - Avenant à la convention

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Objet : ANNEXES - Convention bataillon prévention 2022

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Objet : ANNEXES - Avenant convention bataillon prévention 2023

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Objet : Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l’État et les cinq communes Politique de la Ville – Année 2023

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Objet : ANNEXES - Convention coordination des PRE métropolitains

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal – Cession du lot « Canal 4 » – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

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Objet : ANNEXES - CCCT Partie 2 Canal 4 Pitch Immo

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Objet : ZAC « Marc Seguin » - Ilot « Bénigne Joly » – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession de terrains à Grand Dijon Habitat

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Objet : ANNEXES - Annexe évaluation

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