CCAS-2009-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier - révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Création d'un budget annexe pour le SATGE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Transfert d'immobilisations au Service d'Actions Tutéliaires Gérontologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Décision modificative n° 4 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Budget primitif 2010 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES