Objet : Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Approbation du schéma de mutualisations de Dijon métropole. Adhésion de la Ville aux services communs et approbation de la convention de mise en œuvre des services communs à signer entre Dijon métropole, la ville de Dijon et son CCAS. Actualisation du tableau des effectifs en conséquence des transferts de personnels. Approbation de la convention de mise à disposition partielle de services à signer avec Dijon métropole.

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Renouvellement

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE