Objet : ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT