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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 Pôle d'Economie Solidaire

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Objet : Subvention 2014 l'Envol

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 pour la Ligue de l'Enseignement pour le dispositif "Ecole de la Deuxième Chance"

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Objet : Emploi insertion – dispositif emplois avenir – soutien aux associations – versements des subventions

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

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Objet : Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC