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GD2012-11-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Renouvellement de la convention OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-02-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_076
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_077
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_078
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-12-20_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Nouveau règlement de collecte
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Charte environnement - Prévention - Latitude 21 : Subvention exceptionnelle pour la création d'une exposition sur la réduction des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Révision départementale du Plan de Gestion des Déchets du bâtiment et des travaux publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs CET pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs DASRI pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs de Redevance Spéciale Gros Producteurs pour 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Actualisation des tarifs UIOM pour 2013
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