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GD2011-11-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - Avis du Conseil communautaire
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GD2006-11-16_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
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GD2009-12-17_088
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés
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GD2009-12-17_089
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009
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GD2009-12-17_090
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
QUESTIONS DIVERSES - Université - Proposition de motion
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Fournitures de véhicules de collecte de déchets ménagers - Lancement d'une consultation par Appel d'Offres
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GD2009-09-17_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Renouvellement du contrat du Directeur de la Communication - CDI
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GD2012-03-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction
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GD2012-03-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Décision modificative n°1
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GD2010-06-24_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Environnement - Mandant de maîtrIse d'ouvrage publique à conclure avec l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Dijon - Rue Sully - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une parcelle de terrain
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GD2009-06-25_80
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Accident Fête du Vélo 2007 - Convention de transaction amiable
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GD2013-06-27_083
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Déclaration d'intention : pôle métropolitain GRAND DIJON - GRAND BESANCON
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Cité internationale de la gastronomie : engagement de la phase opérationnelle
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GD2006-06-29_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Approbation de l'avant-projet sommaire et de l'estimation financière prévisionnelle
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Adhésion à l'association de préfiguration e-bourgogne
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Périmètre du futur contrat urbain de cohésion sociale - Proposition
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GD2008-11-12_38
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Natura 2000 - Acte de candidature à la présidence du comité de pilotage et à la prise en charge de l'élaboration du document d'objectifs du site « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la Vallée du Suzon »
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2010
Tramway - Délibération rectificative par substitution de motifs - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence
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