Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 1B et 1C2 – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 1B et 1C2 – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Îlot Tivoli – Sainte-Anne – Lancement d'une consultation de maîtrise d’œuvre

Thème : URBANISME

Objet : Îlot Tivoli – Sainte-Anne – Lancement d'une consultation de maîtrise d’œuvre

Thème : URBANISME

Objet : Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte

Thème : URBANISME

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo

Thème : URBANISME

Objet : 42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements

Thème : URBANISME

Objet : 65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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Objet : Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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