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GD2016-12-01_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME