Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du jeudi 15 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°30

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché passé en procédure adaptée ouverte, ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Fourniture, installation et maintenance de bancs en bois sur le territoire de Dijon métropole »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 8 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXI DAMIEN RAVIOT» représentée par M. Damien RAVIOT

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : convocation et ordre du jour du Conseil métropolitain du 15 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : plan de financement pour l'acquisition de 27 bus fonctionnant à l'hydrogène et la mise en conformité des locaux techniques destinés à les accueillir

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Le marché passé en procédure adaptée ouverte, ayant pour objet « CENTRALE D'ACHAT DE DIJON METROPOLE - Stratégie de Gestion du Patrimoine Arboré »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 8 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant M. François DESEILLE président de la Commission de Délégation de Service Public Dijon Métropole qui se tiendra le 9 décembre 2022

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS ST TAXI représentée par M. Thomas SOLIGO

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°7 : Etudes structures

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines