DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_022_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
PERSONNEL
VD2007-06-25_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Monuments historiques - Mise en appel d'offres
[A classer];[A classer]
VD2007-06-25_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patrimoine mondial de l'UNESCO - Adhésion de la Ville à l'association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune
[A classer];[A classer]
VD2007-06-25_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Instauration d'un droit de préemption de la Ville sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
[A classer];[A classer]
VD2007-06-25_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Lazard
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-06-25_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2006 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_006_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_006A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_007_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_007A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_009_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_06_25_009A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_06_25_010_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
PERSONNEL
DELIB_VD2018_06_25_010A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
PERSONNEL
DELIB_VD2018_06_25_011_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
URBANISME
DELIB_VD2018_06_25_011A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
URBANISME