Objet : ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-SPASER

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe - Rapport AP-CP Habitat ANRU CdT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de La Banque Postale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de renouvellement de la garantie d’un prêt d’un montant de 1 600 000 € (avance subventions) auprès du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention DMSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Intérêts moratoires versés à des prestataires – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Evolution des modalités de gratification des stagiaires scolaires de l’enseignement supérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Association Audace d'entreprendre - « L’Audace d’entreprendre de 10 à 70 ans » - demande de soutien financier

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONVENTION DIJON METROPOLE AUDACE 2024 VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : TERRITOIRE "Bourgogne Industrie" 2024-2027 - Convention accord cadre

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Convention accord TI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain – Etablissements ESEO et ESTP – Contrat de sous-location commerciale entre Dijon métropole et ESEO/ESTP – Avenant aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens, années universitaires 2022/2023 à 2026-2027

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Plan strategique ESEO Dijon 2023 2025

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Lettre ESTP 4 07 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 03-ESEO Avenant n1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 04-ESTP Avenant n1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ouvertures dominicales 2025

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES