DELIB_VD2021_03_22_008_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Ernest Champeaux – Site des Poussots – Cession partielle à la SPLAAD
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
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Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_006A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_007_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_007A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_008_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_010_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_010A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
FINANCES
VD2013-06-24_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « patrimoine écrit » - Conservation préventive - Année 2014 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2013-06-24_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale-Conservation préventive-Préservation du plafond de la salle des devises-Demandes de subventions
CULTURE
VD2013-06-24_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale-Vente aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt
CULTURE