Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Maintenance et développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Sigec

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Telecom - Lot n°1 (abonnements et raccordements des accès numériques primaires et de base) : avenant n°1 - Lot n°6 (accès Internet) : avenant n°1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Acquisition de serveurs ainsi que des périphériques, logiciels et prestations associés - Marché passé entre la Ville et la société Computacenter - Avenant n°1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Personnel municipal - Politique d'achat - Création d'un poste de Directeur Général Adjoint

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Adhésion de la Ville au Club des Utilisateurs des Logiciels de Sédit Marianne (CUSMA)

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Maison des Jeunes et de la Culture Bourroches - Valendons - Mise à disposition d'un agent supplémentaire de la Ville

Thème : PERSONNEL

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Clavière Viandes - Autorisation d'exploiter un atelier de transformation de viande - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Production Pharmaceutique et d'Hygiène - Activités de fabrication et de conditionnement de produits pharmaceutiques, cosmétiques et d'hygiène - Régularisation administrative - Avisdu Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Traitement des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Marché complémentaire à passer avec la société Sétéo

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Désaffectation du domaine communal - Cession partielle du chemin rural n° 33 et d'un fossé à la commune de Qu etigny

Thème : URBANISME

Objet : Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la République - Tarifs d'entrée - Redevance d'occupation du domaine public

Thème : COMMERCE

Objet : Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association

Thème : COMMERCE

Objet : Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur - Mise en appel d'offres - Groupement de commandes - Ajout de la régie personnalisée du Grand Théâtre

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité "incendie"- Première tranche - Marché passé entre la Ville et la société Lorrilliard - Lot n° 3 : création d'un nouveau poste de contrôle de sécurité - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Elyo Suez (lot n° 1) et Martin (lot n° 3) - Avenants n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)