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VD20141215_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Syndicat du bassin de l'Ouche (SBO) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20141215_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD2014-04-05_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME