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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
DELIB_VD2018_06_25_012A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_06_25_001_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Evolutions nécessaires du dispositif
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_002_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_002A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_003_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2017 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_004_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_004A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2018_06_25_005_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2018
Exercice 2017 - Affectation des résultats
FINANCES
DELIB_VD2018_03_26_017_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2018 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_018_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_019_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_019A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_020_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_020A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
EDUCATION