Objet : Attribution de compensation pour 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°3 - exercice 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole des Hautes Etudes en Apiculture (EHEA) - Demande de subvention de fonctionnement 2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC