Objet : ANNEXES - Contrat- CDC 143037

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV CDC Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 220 logements - 5 rue des Retisseys à Talant.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 145225

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Objet : ANNEXES - CONVCDC Habitat Retisseys

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Objet : ANNEXES - POPSU Transitions

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022

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Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - DM - ANNEXE BILAN 2022

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Objet : Mise à disposition des données OPS 2022 - convention avec l'Union Sociale de l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté (USH BFC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention 2023_USH_BFC_DM_OPS_2022

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Objet : Subvention en investissement à l'association Le Champs des Sourires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention le champs des sourires 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Verriers -Convention financement

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Objet : Programme POPSU transitions - Convention de partenariat

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Objet : Programme « Coaching Copro » - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation en copropriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - COM_CoachingCopro

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146580

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