Objet : Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité

Objet : arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des personnes qualifiées dans le domaine du tourisme

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Impressions tous supports de communication grands formats

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat – Faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et du plan d’eau de la ville de Dijon le lac Kir », décomposé en 2 lots, lot n° 1 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche – Dijon – Bretenière » et lot n° 2 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon) »

Objet : Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : une enquête publique unique, ayant pour objet : d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ; d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ; qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024  (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 8 route d’Ahuy à Dijon

Objet : Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020

Objet : Arrêté de nomination d'un membre suppléant du Comité de Direction de l'EPCI Office de Tourisme "Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès"