Objet : Prise de compétence GEMAPI

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR