Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 14 logements PLS, "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT : construction d'un logement PLAi, 16 avenue des Droits de l'Homme et du Citoyen à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation des aides à la pierre ( parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - approbation de l'avenant de fin de gestion 2012 et des principes de l'avenant 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Dispositif d'investissement locatif "Duflot" : demande d'agrément

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : VILLEO - Augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 81 et 81 b avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - construction de 20 logements BBC (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), "résidence Impéria", 13 impasse Jean Mathey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Augmentation du capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT