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VD2012-11-12_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecocité Jardin des maraîchers » - Relocalisation de l'espace autogéré des tanneries - Réhabilitation d'un bâtiment - Convention de mandat conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dijon - Adoption
URBANISME
VD2012-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
URBANISME
VD2012-03-12_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-03-12_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
VD2012-03-12_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
VD2012-03-12_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Année scolaire 2012 - 2013 - Candidature de la ville - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation du règlement intérieur
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, l'association Zutique Productions et l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
« Dijon vu par... » - Edition 2012 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville et les artistes pour la réalisation de l'exposition - Tarifs des cartes postales et du catalogue
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Camping du lac et port de plaisance du canal -Tarification - Mise à disposition de locaux destinés à la capitainerie - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 6
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE